{"id":72039,"date":"2024-04-18T10:26:38","date_gmt":"2024-04-18T14:26:38","guid":{"rendered":"https:\/\/hardbacon.ca\/?p=72039"},"modified":"2026-08-23T09:16:55","modified_gmt":"2026-08-23T13:16:55","slug":"regime-daccession-a-la-propriete","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/hypotheques\/regime-daccession-a-la-propriete\/","title":{"rendered":"Utiliser votre REER pour acheter une maison avec le r\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

Avec le r\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 (RAP), vous pouvez utiliser les fonds que vous avez accumul\u00e9s dans votre r\u00e9gime enregistr\u00e9 d’\u00e9pargne-retraite<\/a> (REER) sans payer d’imp\u00f4t sur ce retrait pour acheter votre premi\u00e8re maison. Cela semble trop beau pour \u00eatre vrai, n’est-ce pas? Ce l’est presque! L’utilisation de votre REER pour acheter une maison est soumise \u00e0 des r\u00e8gles, mais dans l’ensemble, il s’agit d’un excellent moyen pour les Canadiens d’acc\u00e9der \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 et de se constituer un patrimoine. Cela devient encore plus int\u00e9ressant depuis que le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral a augment\u00e9 le montant que vous pouvez emprunter \u00e0 60 000$ et prolong\u00e9 le d\u00e9lai de gr\u00e2ce avant le remboursement<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Comment fonctionne le r\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9?<\/h2>\n\n\n\n

Dans les ann\u00e9es 1990, le gouvernement du Canada a mis en place le RAP dans le but de rendre l’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 plus accessible aux Canadiens. Avant les changements r\u00e9cents d’avril 2024, la limite \u00e9tait fix\u00e9e \u00e0 35 000$ depuis 2019. Depuis sa cr\u00e9ation, des millions de personnes ont utilis\u00e9 le RAP pour investir dans l’immobilier et devenir propri\u00e9taires.<\/p>\n\n\n\n

Ce programme est g\u00e9r\u00e9 par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et vous permet d’acc\u00e9der aux fonds de votre compte REER sans payer d’imp\u00f4t. Cela signifie que vous devez avoir un REER. Et bien s\u00fbr, il faut qu’il y ait de l’argent dedans. Le montant de votre retrait ne sera pas soumis \u00e0 l’imp\u00f4t sur le revenu et ne sera pas inclus dans votre revenu pour l’ann\u00e9e au cours de laquelle il est retir\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Tant que l’argent que vous essayez d’obtenir a \u00e9t\u00e9 d\u00e9tenu dans le REER pendant au moins 90 jours (environ trois mois), vous pouvez le retirer dans le cadre du RAP. Mieux encore, si vous achetez une maison conjointement avec un partenaire, vous pouvez tous deux retirer jusqu’\u00e0 60 000$ chacun de vos comptes REER respectifs. Cela repr\u00e9sente une mise de fonds potentielle de 120 000$. Ajoutez cet argent \u00e0 votre compte d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t pour l’achat d\u2019une premi\u00e8re propri\u00e9t\u00e9 (CELIAPP<\/a>) de 40 000$ chacun, et vous obtenez au moins 200 000$ pour votre premi\u00e8re maison.<\/p>\n\n\n\n

En outre, si vous avez plus d’un compte REER, vous pouvez effectuer des retraits sur chacun d’entre eux, \u00e0 condition que le total de ces retraits ne d\u00e9passe pas le plafond total.<\/p>\n\n\n\n

Non seulement vous avez b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des avantages fiscaux li\u00e9s \u00e0 la cotisation \u00e0 votre REER, mais vous pouvez maintenant vous emprunter de l’argent \u00e0 vous-m\u00eame, sans imposition et sans int\u00e9r\u00eat, pour vous aider \u00e0 r\u00e9aliser votre r\u00eave d’acc\u00e9der \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Suis-je admissible au r\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9?<\/h2>\n\n\n\n

Aussi simple que cela puisse para\u00eetre, certaines conditions doivent \u00eatre remplies pour que vous puissiez b\u00e9n\u00e9ficier de ce programme. <\/p>\n\n\n\n

Tout d’abord, vous devez \u00eatre r\u00e9sident canadien. Il n’y a pas de “si” ou de “mais” \u00e0 ce sujet. Si vous ne vivez pas ici, vous ne pouvez pas acc\u00e9der \u00e0 ce programme. La maison que vous achetez doit \u00e9galement \u00eatre situ\u00e9e au Canada. Le bien immobilier doit devenir votre r\u00e9sidence principale au plus tard le 1er octobre de l’ann\u00e9e qui suit le retrait de votre REER. Vous ne pouvez pas acheter une propri\u00e9t\u00e9 de vacances en dehors du pays. Vous ne pouvez pas non plus utiliser ce programme pour acheter des immeubles \u00e0 revenus.<\/p>\n\n\n\n

Deuxi\u00e8mement, vous devez \u00eatre propri\u00e9taire pour la premi\u00e8re fois. Si vous \u00eates d\u00e9j\u00e0 propri\u00e9taire d’un condo ou d’une maison, vous ne pouvez pas utiliser le programme. Cela dit, si vous avez d\u00e9j\u00e0 eu recours au RAP dans le pass\u00e9 pour acheter votre premi\u00e8re maison, vous pouvez encore b\u00e9n\u00e9ficier de ce programme. C’est possible \u00e0 certaines conditions, notamment que vous n’ayez pas \u00e9t\u00e9 propri\u00e9taire d’un logement au cours des ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, que vous ayez rembours\u00e9 la totalit\u00e9 du montant retir\u00e9 de votre REER avant la date limite et que votre solde restant soit nul. Vous devez \u00e9galement avoir sign\u00e9 un contrat d’achat ou de construction d’une propri\u00e9t\u00e9 et l’habiter dans un d\u00e9lai d’un an. Pour plus d’informations, consultez les conditions d’\u00e9ligibilit\u00e9 du RAP<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Comment puis-je retirer des fonds de mon REER?<\/h2>\n\n\n\n

Vous \u00eates donc pr\u00eat \u00e0 franchir le pas et \u00e0 acheter une maison. Cela signifie qu’il est temps de retirer l’argent de votre REER. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire T1036, R\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 (RAP) – Demande de retirer des fonds d’un REER<\/a>. Vous soumettez ce formulaire \u00e0 l’institution financi\u00e8re qui a ouvert votre compte REER. S’il s’agit de la CIBC, par exemple, vous devez soumettre le formulaire T1036 \u00e0 la CIBC.<\/p>\n\n\n\n

Si vous d\u00e9tenez plusieurs REER aupr\u00e8s de diff\u00e9rentes institutions et que vous envisagez de les retirer \u00e9galement, vous devrez soumettre des formulaires individuels \u00e0 chacune de ces institutions. N’oubliez pas que tous les retraits au titre du RAP doivent \u00eatre effectu\u00e9s au cours de la m\u00eame ann\u00e9e civile. Mais si les retraits chevauchent le mois de janvier de l’ann\u00e9e suivante, l’ARC consid\u00e8re alors que les deux (ou trois) retraits ont eu lieu au cours de la m\u00eame ann\u00e9e civile.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s avoir confirm\u00e9 que tous les fonds que vous avez l’intention de retirer se trouvent sur le compte depuis au moins 90 jours, vous pouvez proc\u00e9der \u00e0 la transaction. Vous pouvez retirer les fonds \u00e0 tout moment apr\u00e8s les 90 jours, mais pas plus de 30 jours apr\u00e8s avoir pris possession de votre propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Voil\u00e0! Vous disposez \u00e0 pr\u00e9sent d’une somme importante. Vous \u00eates pr\u00eat \u00e0 partir \u00e0 la recherche d’une propri\u00e9t\u00e9 et \u00e0 faire des offres! <\/p>\n\n\n\n

Quand dois-je rembourser?<\/h2>\n\n\n\n

Pendant que vous \u00eates pris dans l’excitation de la recherche d’une maison et des surench\u00e8res, n’oubliez pas que vous devrez rembourser tout cela. Et l’ARC est en fait tr\u00e8s stricte sur la mani\u00e8re et le moment o\u00f9 vous le faites. Vous avez 15 ans pour rembourser la totalit\u00e9 de ce que vous avez retir\u00e9, mais vous ne pouvez pas le faire n’importe comment, selon votre propre calendrier.<\/p>\n\n\n\n

Vous devez rembourser chaque ann\u00e9e, pendant 15 ans, un quinzi\u00e8me de ce que vous avez retir\u00e9. Vous devez commencer \u00e0 le faire \u00e0 partir de la cinqui\u00e8me ann\u00e9e civile suivant le retrait, en vertu des r\u00e9cents changements qui ont prolong\u00e9 la p\u00e9riode de gr\u00e2ce. Cela signifie que si vous acc\u00e9dez \u00e0 la totalit\u00e9 des 60 000$ en 2024, vous devrez rembourser 4 000$ par an, chaque ann\u00e9e pendant 15 ans \u00e0 partir de 2029. Cela repr\u00e9sente environ 333$ par mois pendant 180 mois.<\/p>\n\n\n\n

Chaque ann\u00e9e, l’ARC vous enverra un relev\u00e9 annuel de votre compte RAP indiquant le solde restant et le paiement annuel d\u00fb. Vous pouvez \u00e9galement trouver ces informations sur votre avis de cotisation apr\u00e8s avoir rempli votre d\u00e9claration de revenus, ainsi que dans votre dossier en ligne de l’ARC<\/a>. Une fois que vous avez effectu\u00e9 votre paiement, vous devez le d\u00e9clarer \u00e0 l’annexe 7 de votre d\u00e9claration d’imp\u00f4t sur le revenu.<\/p>\n\n\n\n

Bien que vous deviez vous acquitter d’un paiement annuel minimum, vous pouvez tout \u00e0 fait effectuer des paiements suppl\u00e9mentaires chaque fois que cela est possible afin de rembourser le solde plus rapidement. Assurez-vous simplement que vous affectez sp\u00e9cifiquement ces paiements \u00e0 votre solde RAP pour qu’ils soient cr\u00e9dit\u00e9s correctement. Sinon, l’ARC ne fait pas la diff\u00e9rence entre les versements suppl\u00e9mentaires au RAP et les cotisations r\u00e9guli\u00e8res au REER. Vous pouvez accidentellement manquer \u00e0 votre obligation de remboursement.<\/p>\n\n\n\n

Que se passe-t-il si je ne rembourse pas l’int\u00e9gralit\u00e9 de la somme en temps voulu?<\/h2>\n\n\n\n

Ce serait vraiment dommage! Omettre de tout rembourser irait \u00e0 l’encontre de l’objectif d’utiliser vos REER pour acheter une maison. L’ARC est assez stricte en ce qui concerne les exigences de remboursement et elle tient des registres m\u00e9ticuleux.<\/p>\n\n\n\n

Si vous ne respectez pas le paiement minimum annuel, vous devrez d\u00e9clarer le manque \u00e0 gagner en tant que revenu imposable au titre du REER. Par exemple, si votre paiement minimum est de 4 000$ mais que vous n’avez rembours\u00e9 que 3 000$, vous devez d\u00e9clarer 1 000$ \u00e0 la ligne 12900 de votre d\u00e9claration d’imp\u00f4t sur le revenu. Il sera ajout\u00e9 \u00e0 votre revenu total de l’ann\u00e9e et impos\u00e9 en cons\u00e9quence.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple, si vous gagnez 70 000$ et que vous ne payez pas la totalit\u00e9 du paiement minimum annuel, vous ajouterez le manque \u00e0 gagner \u00e0 votre revenu total pour l’ann\u00e9e. Si nous reprenons l’exemple pr\u00e9c\u00e9dent, vous devrez alors d\u00e9clarer un revenu de 71 000$ et payer des imp\u00f4ts sur le montant que vous n’avez pas rembours\u00e9 comme convenu. <\/p>\n\n\n\n

Et si je n’ach\u00e8te pas de maison?<\/h2>\n\n\n\n

La bonne nouvelle, c’est que vous pouvez annuler votre RAP en cas de probl\u00e8me. Mais comme le gouvernement aime les restrictions, vous devrez satisfaire \u00e0 des conditions d’annulation<\/a> assez sp\u00e9cifiques.<\/p>\n\n\n\n

Vous pouvez r\u00e9silier dans l’une des deux conditions suivantes: Soit vous n’avez pas achet\u00e9 ou construit une maison, soit vous \u00eates devenu non-r\u00e9sident apr\u00e8s avoir effectu\u00e9 le retrait de votre REER.<\/p>\n\n\n\n

Si vous remplissez ces conditions, vous pouvez annuler votre participation et rembourser la totalit\u00e9 du solde sur votre compte REER existant, ou m\u00eame sur un nouveau compte \u00e0 votre nom. Le paiement d’annulation devra \u00eatre effectu\u00e9 au plus tard le 31 d\u00e9cembre de l’ann\u00e9e suivant le retrait des fonds.<\/p>\n\n\n\n

Vous devrez ensuite r\u00e9diger une lettre expliquant en d\u00e9tail la raison pour laquelle vous avez annul\u00e9 votre participation et l’envoyer \u00e0 l’ARC, accompagn\u00e9e du formulaire RC471, R\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 (RAP) – Annulation<\/a>, d\u00fbment rempli. Veillez \u00e0 indiquer votre nom complet, votre adresse et votre num\u00e9ro d’assurance sociale. Votre lettre de r\u00e9siliation doit \u00eatre re\u00e7ue dans les 60 jours suivant la date limite de remboursement. Vous devez joindre les re\u00e7us prouvant que vous avez rembours\u00e9 les fonds sur votre compte REER. Toute somme non rembours\u00e9e \u00e0 la date limite sera impos\u00e9e \u00e0 votre taux marginal d’imposition.<\/p>\n\n\n\n

Le mot de la fin<\/h2>\n\n\n\n

Le prix moyen des propri\u00e9t\u00e9s au Canada est mont\u00e9 en fl\u00e8che au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es. En cons\u00e9quence, de nombreux Canadiens ont l’impression que leur r\u00eave d’acc\u00e9der \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ne se r\u00e9alisera jamais. Mais d\u00e8s les ann\u00e9es 1990, le gouvernement du Canada a mis en place le RAP pour faire de ce r\u00eave une r\u00e9alit\u00e9, auquel s’ajoute le CELIAPP depuis peu. Le plus beau? Le RAP peut vous aider \u00e0 r\u00e9unir une mise de fonds suffisante pour \u00e9viter les primes co\u00fbteuses de la Soci\u00e9t\u00e9 canadienne d’hypoth\u00e8ques et de logement (SCHL)<\/a> qui accompagnent les mises de fonds inf\u00e9rieures \u00e0 20%. Si vous envisagez d’acheter votre premi\u00e8re maison, il y a de nombreux avantages \u00e0 utiliser votre compte REER pour vous aider.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Avec le r\u00e9gime d’accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 (RAP), vous pouvez utiliser les fonds que vous avez accumul\u00e9s dans votre r\u00e9gime enregistr\u00e9 d’\u00e9pargne-retraite (REER) sans payer d’imp\u00f4t sur ce retrait pour acheter votre premi\u00e8re maison. Cela semble trop beau pour \u00eatre vrai, n’est-ce pas? Ce l’est presque! L’utilisation de votre REER pour acheter une maison est […]<\/p>\n","protected":false},"author":67,"featured_media":72050,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[28,34,157],"tags":[],"class_list":["post-72039","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-hypotheques","category-achat-premiere-maison","category-mise-de-fonds"],"acf":{"has_no_offer_box":"0"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/72039","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/67"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=72039"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/72039\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/72050"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=72039"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=72039"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/hardbacon.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=72039"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}