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Noah, un jeune homme déterminé et résilient, a traversé une série d’imprévus qui ont bouleversé son équilibre financier. Au départ, il avait contracté un prêt auto avec enthousiasme, espérant que son nouveau véhicule peu cher faciliterait sa vie quotidienne. Cependant, la vie a pris un tournant inattendu. Une baisse de revenus et une augmentation de loyer ont compliqué sa situation financière. Malgré ses efforts, la pression financière est devenue écrasante. C’est alors qu’il songe à remettre sa voiture à son créancier pour se libérer de cette dette! Est-ce une bonne idée? Si oui, comment procéder?
Une remise de voiture volontaire, qu’est-ce que c’est?
Il s’agit de remettre le véhicule financé ou loué au créancier, afin d’éviter de se rendre devant les tribunaux ou de faire faillite. Ce n’est pas le prêteur qui vous oblige à lui rendre le bien; c’est une démarche volontaire. Vos droits de consommateur varient en fonction du type de financement que vous avez obtenu au moment de l’achat, le plus courant étant la vente à tempérament.
Lorsque vous achetez une voiture financée par le commerçant (comme votre concessionnaire), il est plus difficile de la revendre avant l’échéance du prêt (à tempérament). Les conditions du contrat ne vous permettent souvent pas de le faire à moins d’obtenir une permission du créancier. Un prêt personnel vous offre plus de flexibilité, et vous pourriez obtenir une meilleure valeur de revente pour votre auto en la vendant à un particulier.
Ce que dit la loi
Si vous avez du mal à rembourser votre prêt à tempérament, vous pouvez contacter votre créancier pour discuter de vos options avec lui. Dès les premiers paiements manqués, celui-ci peut entreprendre des démarches, qui sont déterminées par la Loi sur la protection du consommateur (LPC). En cas de défaut de paiement, le prêteur peut choisir entre trois scénarios:
- exiger le paiement immédiat des versements en retard;
- reprendre possession de l’automobile;
- exiger le paiement immédiat du solde complet de la dette, mettant ainsi fin à la possibilité pour le consommateur de rembourser sa dette par des versements périodiques selon les termes du contrat.
Le deuxième scénario recouvre à la fois la remise volontaire de voiture et la reprise de possession sous contrôle de justice. Celle-ci se produit lorsque vous refusez de rendre le bien et qu’un tribunal doit intervenir pour vous forcer à le faire. Vous avez toutefois avantage à opter pour une remise volontaire.
Dans le troisième scénario, vous pouvez vous tourner vers un tribunal pour demander de faire plutôt une remise de la voiture ou une modification aux modalités de paiement.
Le bon moment pour remettre votre auto volontairement
Supposons que votre prêteur souhaite reprendre possession de l’automobile. Il est obligé de vous envoyer un avis écrit vous accordant un délai de 30 jours. Dès que vous recevez un tel avis, proposez d’effectuer une remise volontaire. Dans ce cas, votre obligation contractuelle sera terminée. L’inconvénient, c’est que vous ne récupérerez pas les sommes que vous avez déjà versées!
Mais vous n’avez peut-être même pas besoin d’attendre cet avis. Commencez par contacter votre prêteur pour l’informer de votre incapacité à payer le solde de votre prêt. Il pourrait vous indiquer s’il peut vous accommoder ou vous expliquer où et quand déposer le véhicule.
La valeur de l’automobile va influencer la décision de votre créancier. S’il peut la revendre à bon prix, il a tout intérêt à accepter votre remise volontaire! Si sa valeur est faible, il risque de se tourner vers un des deux autres scénarios possibles et vous pourriez vous retrouver au tribunal. Au Québec, toutefois, les créanciers ne peuvent pas combiner deux scénarios. S’ils reprennent possession de votre voiture et qu’ils ne peuvent pas la vendre au prix espéré, c’est leur problème!
Les avantages d’une remise volontaire
Les frais de reprise de possession, notamment le remorquage et l’entreposage, peuvent être évités si vous rendez volontairement la voiture. Si vous êtes en difficultés financières, éviter ces frais supplémentaires devrait devenir un réflexe!
Votre cote de crédit sera certainement affectée par la remise volontaire de votre voiture. Par contre, ce sera moins grave que si vous deviez faire faillite. Rester proactif, même par temps difficiles, conserve quelques avantages.
Quand éviter de rendre votre voiture volontairement
Vous avez bien lu. Le créancier reprend votre voiture, mais ne vous dédommage pas pour les paiements déjà faits. Imaginez si vous avez payé le tiers ou la moitié d’un VUS neuf à 30 000$! Des milliers de dollars s’envoleront en fumée. La leçon à tirer ici est la suivante: si votre véhicule est en bonne partie payé, ne soyez pas trop pressé de procéder à une remise volontaire.
De plus, si votre cote de crédit n’est pas très bonne, vous l’endommagerez davantage avec une remise volontaire de voiture. À part la faillite et la proposition de consommateur, c’est ce qui crée le plus de dommages sur une cote de crédit.
Vous pourriez vous tourner vers la consolidation de dettes, par exemple, pour tenter de diminuer vos paiements mensuels. De plus, n’hésitez pas à trouver un petit boulot supplémentaire pour augmenter vos revenus.
Au final, rendre votre voiture de votre plein gré lorsque vous n’arrivez plus à la payer comporte certains avantages, mais retenez que c’est surtout une bonne idée si vous êtes encore au début des paiements. Si la voiture est presque payée, vous possédez un actif qui pourrait vous aider à négocier une solution ou obtenir un meilleur prêt pour couvrir vos dettes. Et avant d’acheter une autre voiture, utilisez une calculatrice pour évaluer votre capacité à rembourser ce prêt auto.
