Comment faire un don d’actions en cadeau à un être cher

Rien ne dit « Je t’aime » aussi bien que de l’argent: ça bat tous les bouquets de fleurs et boîtes de chocolats du monde. Et tant qu’à donner des sous en cadeau, pourquoi ne pas être un peu original et donner des actions à un proche ou à un être aimé? Offrir des titres d’une compagnie cotée en Bourse peut être une belle façon de faire plaisir, encore faut-il s’y prendre correctement et prendre en compte toutes les implications. Faisons un tour d’horizon.

Comment offrir des actions?

Commençons par le début et explorons la marche à suivre pour donner des actions en cadeau. Dans les faits, c’est possible de le faire en quelques étapes faciles. 

Choisir un courtier en ligne

La toute première étape est d’ouvrir un compte auprès d’un courtier en ligne. C’est ainsi que vous pourrez acheter et transférer des actions. On ne choisit pas un courtier en ligne à la légère: il y a plusieurs facteurs à prendre en compte, à commencer par les frais. 

Quoique certains courtiers en ligne, comme Wealthsimple, ont aboli les frais de transactions, la plupart des courtiers en ligne canadiens chargent à leurs clients entre 1$ et 10$ chaque fois qu’ils vendent ou achètent des actions ou des fonds. Les frais de transfert sont aussi importants, puisque c’est l’opération qui nous concerne ici. Renseignez-vous par ailleurs sur le processus de transferts. D’autres aspects à considérer incluent le type de compte que vous voulez ouvrir : un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) ou autre. Aussi, le montant que vous voulez investir ou encore si vous comptez acheter des actions américaines.

Pour vous aider à choisir, vous pouvez utiliser notre comparateur de courtiers en ligne, un outil gratuit. Et pour des informations encore plus détaillées sur chaque plateforme, notre article sur les meilleures plateformes de courtage en ligne est un incontournable. Vous y trouverez plus d’informations sur des courtiers comme BMO Ligne d’action, Qtrade, Questrade ou encore Wealthsimple.

La personne à qui vous offrirez des actions doit elle aussi ouvrir un compte auprès d’un courtier. On conseille fortement qu’elle ouvre un compte auprès du même courtier que vous. Cela permet de faciliter le processus de transfert et souvent, d’économiser des frais.

Acheter des actions

C’est la partie la plus amusante: vous devez maintenant choisir les actions que vous voulez offrir à votre proche. De nombreuses options s’offrent à vous, dépendant des intérêts ou des connaissances en investissement de vous et votre être cher. Vous pourriez par exemple choisir des actions à dividendes de compagnies canadiennes bien établies, comme Bell ou l’une des grandes banques. Ce sont des valeurs sûres qui sont plutôt sécuritaires, si vous préférez faire preuve de prudence.

Vous pourriez aussi acheter des actions du secteur des énergies renouvelables, une industrie qui a un avenir prometteur. Les plus téméraires se tourneront vers des actions de croissance, qui peuvent offrir une perspective de rendement élevé malgré le risque plus marqué. Il y a également l’option d’acheter des titres de grandes multinationales disponibles sur les bourses américaines.

Finalement, vous pouvez aussi faire le choix d’acheter des actions d’une compagnie que votre proche connait bien ou apprécie particulièrement. Vu la nature du cadeau, il n’y a par ailleurs rien de mal à lui demander son avis avant de faire le saut. Vous ne voudriez pas le décevoir!

Transférer les actions

C’est maintenant le moment de donner votre cadeau! Les transferts sont relativement simples, surtout si le donateur et le récipiendaire ont un compte auprès du même courtier. Il vous suffira de remplir un formulaire, qui contiendra notamment les informations bancaires et personnelles de votre proche. Les transferts entre comptes d’une même institution peuvent se faire en quelques minutes, mais si vous le faites entre des entités différentes, cela peut prendre quelques jours. Une dernière chose: n’oubliez pas les frais de transferts!

Y a-t-il des taxes sur le don d’actions?

Commençons par le positif: contrairement à des pays comme les États-Unis, il n’y a pas d’impôts sur les dons au Canada. La personne qui recevra vos actions ne paiera donc pas de taxes sur celles-ci. Par contre, vous pourriez avoir à payer de l’impôt sur les gains en capital.

En effet, lorsque vous transférez la propriété d’une action à une autre personne, l’Agence du revenu du Canada (ARC) considère que vous avez disposé de vos parts à leur juste valeur marchande (JVM). Ce montant correspond au prix auquel l’action se vendrait sur le marché. Le gain en capital équivaut à la différence entre le prix au moment de l’achat et au moment du transfert. Par exemple, si vous achetez pour 10 000 $ d’actions et qu’au moment du transfert, elles valent 15 000 $, les gains en capital sont de 5 000 $. Le taux d’imposition est de 50 %, vous aurez donc à payer des impôts sur 2 500 $, à un taux qui varie selon votre tranche d’imposition.

Il existe une exception à cette règle si vous faites un don à votre conjoint. Dans un tel cas, le montant des actions correspond au prix de base rajusté (PBR), soit le prix auquel vous les avez achetées. Par contre, si le récipiendaire revend les actions et qu’elles ont une valeur plus forte, c’est vous qui devrez payer des taxes sur les gains.

Deux conjoints peuvent toutefois opter pour ne pas être assujettis à cette exception. Non seulement celui qui fait le don sera taxé sur les gains en capital, mais celui qui le reçoit le sera aussi s’il revend ses parts. À noter qu’aux yeux de la loi, sont considérés comme conjoints les époux et les conjoints de fait.

Peut-on faire don d’actions à un mineur?

Une personne doit être majeure dans sa province de résidence pour pouvoir acheter ou posséder des actions. Il n’est donc pas possible de donner des actions directement à votre enfant s’il n’a pas atteint l’âge légal. Toutefois, vous pouvez mettre en place un compte en fiducie pour y transférer les actions jusqu’à ce que votre enfant puisse y avoir accès. C’est un bon moyen de l’introduire aux bases de la finance. Attention toutefois, puisque vous devrez quand même payer des taxes sur les intérêts et dividendes et votre enfant sera celui qui paiera des taxes sur les gains en capital.